Déposée le 7 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) UGIVIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UGIVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UGIVIS domicilié(e) Route des Ecassaz,01300 BELLEY (dossier no 2222270) - 01300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 762 159 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2222270) - 69134 - France.
La marque UGIVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UGIVIS, Société Anonyme - Route des Ecassaz,01300 BELLEY (dossier no 2222270) - 01300 - France - SIREN 319762159
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2222270) - 69134 - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2002 n°2222270 - Publication au BOPI 2002-06-06
Renouvellement sans limitation n°2005552 - Publication au BOPI 1992-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, serrurerie, tuyaux métalliques, clous et vis plus particulièrement toutes pièces d'assemblages métalliques.Machines et machines-outils, pour la fabrication, le conditionnement ou l'utilisation de pièces ou organes d'assemblages.Outils et instruments à main pour la pose ou l'enlèvement de pièces d'assemblages Pièces d'assemblages pour les véhicules et leurs accessoires. Vis, boulons, chevilles, rivets en matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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